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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPACE EUROP
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ESPACE AMERIQUES FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESPACE AMERIQUES FRANCE
ESPACE EUROP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1746179
Date de dépôt :
02/10/1990
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
02/10/2020
ESPACE AMERIQUES FRANCE de ESPACE EUROP

Présentation de la marque ESPACE AMERIQUES FRANCE

Déposée le 2 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPACE EUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « ESPACE AMERIQUES FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPACE EUROP domicilié(e) 44 bis rue Molière - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 142 556 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats PHD CONSEIL, Maître Philippe DESRUES domicilié(e) 2 bis avenue Carnot BP 80064 - 85102 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France.

La marque ESPACE AMERIQUES FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746179.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ESPACE AMERIQUES FRANCE est expirée depuis le 2 octobre 2020.

ESPACE EUROP a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE OCEANIE , espace EUROP SUD OUEST , ESPACE AMERIQUES , ESPACE EUROP GHISLAIN CHAIGNE , espace LANGUES & DECOUVERTES


ESPACE EUROP, Société par Actions Simplifiée - 44 bis rue Molière - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 388142556


Société d'Avocats PHD CONSEIL, Maître Philippe DESRUES - 2 bis avenue Carnot BP 80064 - 85102 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2000 n°2170758 - Publication au BOPI 2000-04-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-05

Inscription le 20 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241901 - Publication au BOPI 1997-08-20

Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200266 - Publication au BOPI 1996-04-15

Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200267 - Publication au BOPI 1996-04-15

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2010 n°2444131 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-21

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